Le VTT Ganathain
LES STATUTS
Article 1
:Il a été fondé entre les adhérents aux présents statuts une association réglée par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre "Le vélo tout terrain ganathain" ou "Le V.T.T. ganathain".
Article 2 :
Cette organisation a pour but l'organisation de randonnées et compétitions, l'initiation au vélo tout terrain.
Article 3 :
Le siège social est fixé : MAISON DES ASSOCIATIONS, 64 rue des écoles,69730 GENAY.
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'administration; la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.
Article 4 :
L'association se compose de membres actifs ou adhérents. Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une cotisation fixée par l'Assemblée Générale.
Article 5 :
Pour faire partie de l'association, il faut être agrée par le bureau qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d'admission présentées.
Articles 6 :
La qualité de membre se part par :
Articles 7 :
Les ressources de l'association comprennent :
Articles 8 :
L'association est dirigée par un conseil de membres, élus pour trois ans par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Article 9 :
Le conseil d'administration se réunit une fois au mois tous les six mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du comité qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunion consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Article 10 :
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient affiliés et se réunit chaque année.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'associations sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du comité, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants.
Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générales, que les questions soumises à l'ordre du jour.
Articles 11:
Si besoin est, ou à la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générales extraordinaire, suivant les formalités prévues à l'article 9.
Articles 12 :
Un règlement intérieur peut être établit par le conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
Article 13 :
Chaque année, il sera nommé une commission de deux membres, pris en dehors du conseil d'administration, qui aura pour mission de vérifier les comptes de l'état de la caisse ; cette commission sera nommé par tirage au sort.
Article 14 :
En cas de dissolution, qui ne peut être décidée que par une assemblée spécialement convoquée à cet effet, l'avoir de l'association est remis à une œuvre municipale ou de bienfaisance d'intérêt public.
Les présents statuts ont été approuvés par l'assemblée générales du 14 octobre 1994.